Comptes-rendus et délibérations des Conseils Municipaux

Le Conseil Municipal se réunit en général une fois par mois. Il est présidé par le Maire ou l’un de ses adjoints. Le Conseil Municipal vote des délibérations, qui sont ensuite validées par les services préfectoraux : c’est le contrôle de légalité.
Un compte rendu reprenant les grandes lignes des délibérations est rédigé par le secrétaire de séance.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations des conseils municipaux de 2023:

01 Adoption du règlement intérieur au conseil municipal

02 CLOTURE DU BUDGET ANNEXE CAMPING

03 Déclassement domaine public 

04 Mise en place fongibilité crédits en Fonction et Investissement décision taux

05 Autorisation maire engager liquider mandater dépenses inv avant vote BP 2

06 Participation de la Commune au SIVOM 2023

07 Modification des statuts du SIVOM

08 fixation des taux fiscalité directes pour 2023

09 créances irrécouvrable et provisions

10 suppression régie recettes tennis et mini golf

11 CFU 2022 Microcentrale

12 CFU 2022 Camping

13 CFU 2022 Eau

14 CFU 2022 Commune

15 Affectation résultats Commune

16 Affectation résultats Camping vers budget Commune

17 Affectation résultats Microcentrale

18 Clôture budget eau et affectation résultats vers Commune

19 Fixation taux fiscalité direct pour 2023

20 Participation au FSL

21 Adhésion groupement commande CCB marche électricité

22 Règlement service de l’eau

23 Complément dénomination des rues

24 Adhésion aide archivage avec Centre Gestion

25 BP Commune

26 BP Micro centrale

27 mise en place fongibilité des crédits

28 Choix délégataire et contrat concession DSP camping

29 Achat terrain ancienne déchetterie a l’euro symbolique

30 Représentant de la commune à l’AG de l AFP

31 Approbation du rapport de la CLET Mobilité

32 Règlement du service de l’eau annule et remplace la délibération 22/2023

Règlement eau

33 Adoption règlement intérieur du conseil municipal annule et remplace la délibération 01/2023

33 Règlement intérieur du conseil municipal

34 DM 1 COMMUNE

35 DM 1 MICRO CENTRALE

36 Nouvelles modification des statuts de territoire d’énergie SyME05

37 Versement encaissements camping au délégataire

38 Modification de la délibération 43/2020 : Délégation du conseil municipal au maire

39 Fongibilité des crédits

40 Tour des aiguilles d’Arves

41 Rapport annuel SPL

42 Jumelage avec le Ladakh

43 Taxe habitation des résidences secondaires

44 Adoption rapport prix qualité eau

45 achat parcelle Rouard

46 DM 2 micro centrale

47 Convention hélicoptère de France

48 Investissement communal cascade de glace

49 Récapitulatif nom des rues

50 MO Les Cours

51 Reversement de l’excédent d’exploitation du budget micro centrale au budget commune

52 Reversement subvention FSST radiologie au sivom 

53 DM 6 reversement subvention FSST au SIVOM

54 participation transport scolaire

55 convention avec le SDIS pour le secours sur piste de fond hiver 2023 2024

56 Demande délégataires camping pour la modification des tarifs

57 Demande délégataires camping licence vente de boissons alcoolisées à emporter-tampon

58 MARCHE PUBLIC Validation du choix de la maîtrise d’œuvre pour l’église

59 Vente de la maison calm parcelle AB354

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2023:

1 Procès verbal du conseil municipal du 09 février 2023

2 Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2023

3 Procès verbal du conseil municipal du 4 avril 2023

4 Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023

5 Procès verbal du conseil municipal du 18 avril 2023

6 Procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2023

7 Procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2023

8 Procès verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023

9 Procès verbal du conseil municipal du 26 octobre 2023

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2022:

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2021:

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2020 :

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2019 :