Le Conseil Municipal se réunit en général une fois par mois.
Il est présidé par le Maire ou l’un de ses adjoints.
Le Conseil Municipal vote des délibérations, qui sont ensuite validées par les services préfectoraux : c’est le contrôle de légalité.
Un compte rendu reprenant les grandes lignes des délibérations est rédigé par le secrétaire de séance.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations des conseils municipaux de 2025:
25. DM ajustement du budget pico centrale
24. DM 3.Acquisition matériel informatique
23.DM 2.Frais postaux et Frais de télécommunications
22. DM 1. Poste énergie combustible Poste électricité
21.Acquisition de 2 parcelles eu lieu-dit la Cime.tampon
20.Adoption.Rapport du service de l’eau
19.Modification du réglement du service de l’eau.tampon
18.modification des prêts Travaux les Cours-tampon
17.Attribution du marché public.3 ème tranche Eglise saint Martin.tampon
15.Participation au Fond de Solidarité pour le logement 2025
14.taux des taxes directes locales 2025.tampon
13 Vote du BP Pico-centrale 2025-tampon
12 Vote du BP Commune 2025 et fongibilité des crédits-tampon
11 emprunt Caisse épargne financement travaux traversée des cours
10 ACHAT terrain A.Drais au Cours création parking
09 subventions association épicerie -tampon
08 Participation Commune au SIVOM-tampon
07-affect.-résultats-Pico-centrale-page-2-tampon
07-affect.-résultats-Pico-centrale-page-2-tampon
06 affect. résultats Commune page 1-tampon
06-affect.-résultats-Commune-page-2-tampon
05-CFU-Pico-centrale-2024-page-1-tampon
05 CFU Pico centrale 2024 page 2-tampon
04-CFU-COMMUNE-2024-page-2 (1)-tampon
04-CFU-COMMUNE-2024-page-1 (1)-tampon
02-Marché public Travaux les Cours
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2025 :
PV conseil municipal 10 avril 2025
P.V-conseil-municipal-26-fevrier-2025
P.V-conseil-municipal-14-janvier-2025
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2024:
P.V- conseil-municipal-23-decembre-2024
P.V- conseil-municipal-5-decembre2024
P.V- conseil-municipal-du-20-octobre-2024
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2023:
1 Procès verbal du conseil municipal du 09 février 2023
2 Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2023
3 Procès verbal du conseil municipal du 4 avril 2023
4 Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
5 Procès verbal du conseil municipal du 18 avril 2023
6 Procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2023
7 Procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2023
8 Procès verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
9 Procès verbal du conseil municipal du 26 octobre 2023
10 Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2022:
- Procès verbal du conseil 27 octobre 2022
- compte rendu du 27 septembre 2022
- compte rendu du 23 juin 2022
- compte rendu du 6 avril 2022
- compte rendu du 24 février 2022
- compte rendu du 03 février 2022
- compte rendu du 13 janvier 2022