Le Conseil Municipal se réunit en général une fois par mois. Il est présidé par le Maire ou l’un de ses adjoints. Le Conseil Municipal vote des délibérations, qui sont ensuite validées par les services préfectoraux : c’est le contrôle de légalité.
Un compte rendu reprenant les grandes lignes des délibérations est rédigé par le secrétaire de séance.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations des conseils municipaux de 2024:
01 Approbation du plan communal de sauvegarde 2024
02 Approbation du compte financier unique COMMUNE 2023
03 Approbation du compte financier unique MICROCENTRALE 2023
04 Affectation des résultats MICROCENTRALE
05 Affectation des résultats COMMUNE
09 RODP opérateurs télécommunication
10 Avenant à la convention de partenariat du CAUE: fin de mission
11 Subvention enseignes de Villar d’Arène
13 Vote BP 2024 Micro centrale
14 Taux des taxes directes locale
16 Renouvellement adhésion DPO RPDG
note de présentation brève et synthétique 2024
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2024:
1 Procès verbal du conseil municipal du 22 02 2024
Vous trouverez ci-dessous les délibérations des conseils municipaux de 2023:
01 Adoption du règlement intérieur au conseil municipal
02 CLOTURE DU BUDGET ANNEXE CAMPING
03 Déclassement domaine public
04 Mise en place fongibilité crédits en Fonction et Investissement décision taux
05 Autorisation maire engager liquider mandater dépenses inv avant vote BP 2
06 Participation de la Commune au SIVOM 2023
07 Modification des statuts du SIVOM
08 fixation des taux fiscalité directes pour 2023
09 créances irrécouvrable et provisions
10 suppression régie recettes tennis et mini golf
15 Affectation résultats Commune
16 Affectation résultats Camping vers budget Commune
17 Affectation résultats Microcentrale
18 Clôture budget eau et affectation résultats vers Commune
19 Fixation taux fiscalité direct pour 2023
21 Adhésion groupement commande CCB marche électricité
23 Complément dénomination des rues
24 Adhésion aide archivage avec Centre Gestion
27 mise en place fongibilité des crédits
28 Choix délégataire et contrat concession DSP camping
29 Achat terrain ancienne déchetterie a l’euro symbolique
30 Représentant de la commune à l’AG de l AFP
31 Approbation du rapport de la CLET Mobilité
32 Règlement du service de l’eau annule et remplace la délibération 22/2023
33 Adoption règlement intérieur du conseil municipal annule et remplace la délibération 01/2023
33 Règlement intérieur du conseil municipal
36 Nouvelles modification des statuts de territoire d’énergie SyME05
37 Versement encaissements camping au délégataire
38 Modification de la délibération 43/2020 : Délégation du conseil municipal au maire
43 Taxe habitation des résidences secondaires
44 Adoption rapport prix qualité eau
47 Convention hélicoptère de France
48 Investissement communal cascade de glace
51 Reversement de l’excédent d’exploitation du budget micro centrale au budget commune
52 Reversement subvention FSST radiologie au SIVOM
53 DM 6 reversement subvention FSST au SIVOM
54 participation transport scolaire
55 convention avec le SDIS pour le secours sur piste de fond hiver 2023 2024
56 Demande délégataires camping pour la modification des tarifs
57 Demande délégataires camping licence vente de boissons alcoolisées à emporter-tampon
58 MARCHE PUBLIC Validation du choix de la maîtrise d’œuvre pour l’église
59 Vente de la maison calm parcelle AB354
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2023:
1 Procès verbal du conseil municipal du 09 février 2023
2 Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2023
3 Procès verbal du conseil municipal du 4 avril 2023
4 Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
5 Procès verbal du conseil municipal du 18 avril 2023
6 Procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2023
7 Procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2023
8 Procès verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
9 Procès verbal du conseil municipal du 26 octobre 2023
10 Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2022:
- Procès verbal du conseil 27 octobre 2022
- compte rendu du 27 septembre 2022
- compte rendu du 23 juin 2022
- compte rendu du 6 avril 2022
- compte rendu du 24 février 2022
- compte rendu du 03 février 2022
- compte rendu du 13 janvier 2022
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2021:
- CM : 17-12-2021
- CM : 03-11-2021
- CM : 15-09-2021.2
- CM : 15-09-2021
- CM : 04-08-2021
- CM : 07-05-2021
- CM : 13-04-2021
- CM : 04-07-2021
- Note de présentation du budget
- CM : 12-02-2021
- CM : 23-02-2021
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2020 :
- CM_2020_12_22
- CM_2020_11_17
- CM_2020_09_30
- CM_2020_07_10
- CM_2020_06_09
- CM_2020_05_14 et la note de présentation du budget
- CM_2020_03_31
- CM_2020_02_12
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2019 :