Le Conseil Municipal est présidé par le Maire ou l’un de ses adjoints.
Le Conseil Municipal vote des délibérations, qui sont ensuite validées par les services préfectoraux : c’est le contrôle de légalité.
Un compte rendu reprenant les grandes lignes des délibérations est rédigé par le secrétaire de séance :
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal de 2026 :
PROCES VERBAL ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
LISTE CANDIDATS AUX POSTES D ADJOINTS
PV Elections des delegues du CM en vue de l’élection d’un sénateur
39. Plan de financement Fenêtres de toit ancienne école FSST
38. Complément subvention Epicerie du Bec
37.Vente ALBERT Henri et Alexandre
36. Adhésion et élection délégués IT 05
35. Délégués représentants Syndicat Mixte de la Haute Romanche
33. Délégués commission de sécurité
32. Indemnité de confection au comptable public
31.Shema directeur de l’eau. Approbation devis
30 Administrateurs SPL Eau SHD
29. Annexe liste de présentation CCID
29. Liste de présentation pour la CCID
28.Retrait 15 2026 et élection délégués à la commission d’appel d offres
27. Retrait de la délibération 132026.
26.. Délégations du conseil municipal au Maire
25. Retrait de la délibération 122026.
22ter. Taux des taxes directes locales
21. Délégués correspondants défense
20. Délégués commission Urbanisme
18. Délégués au syndicat mixte du collège et du gymnase de Bourg d’Oisans.
16. Retrait. Délégués au syndicat mixte de la Haute Romanche.
15. Retrait. Délégués à la commission d’appel d’offres.
14. Indemnités de fonction de la Maire et des adjoints.
13. Retrait. Délegation du CM au maire
12. Retrait. Délégations du CM au maire
11. Elections des délégués du SIVOM
10. Création des postes d’adjoints
9. Convention prestations de services
6. Vote du budget primitif pico centrale et fongibilité des crédits
5. Vote du budget primitif et fongibilité des crédits
4. Affectation des résultats Pico-centrale
3. Affectation des résultats Commune
2. Approbation du CFU Pico-centrale.tampon
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal de 2025 :
51. Décision fongibilité des crédits
50. Construction Abribus -tampon
48. Participation transport scolaire -tampon
47. Vente parcelles refuge Adèle Planchard -tampon
46. Déclassement domaine public -tampon
45. Achat parcelles Mme FORMONT -tampon
43. Tarif du supplément de prix de la redevance performance réseau d eau potable -tampon
42. Modification des statuts SPL -tampon
41. Subvention Enseignes -tampon
40. Déclassement domaine public avec enquête Les Mélèzes -tampon
39. Autorisation d’engager des dépenses d’investissement -tampon
38. Décision modificative n ° 4-tampon
37. Convention secours héliportés -tampon
36. Convention avec le SDIS -tampon
35. Décision relative à la mise en location de biens communaux -tampon
34. Décision du Maire Approbation du contrat de prêt -tampon
33. Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCB .tampon
32. Projet d’aménagement hydroélectrique sur le Torrent de l’Homme. tampon
31. Déclassement domaine public Martins Locatelli. tampon
30. Vente parcelles déclassées du domaine public. tampon
29.Déclassement domaine public Maison Calm. tampo
28. Vente parcelle déclassée SAUVEBOIS ITHIER.tampon
27. SCIC Mégisserie paysanne.Peaux de s Hautes Vallées. tampon
26.Parcelles ancienne déchetterie à l’euro symbolique. tampon
25. DM ajustement du budget pico centrale
24. DM 3.Acquisition matériel informatique
23.DM 2.Frais postaux et Frais de télécommunications
22. DM 1. Poste énergie combustible Poste électricité
21.Acquisition de 2 parcelles eu lieu-dit la Cime.tampon
20.Adoption.Rapport du service de l’eau
19.Modification du réglement du service de l’eau.tampon
18.modification des prêts Travaux les Cours-tampon
17.Attribution du marché public.3 ème tranche Eglise saint Martin.tampon
15.Participation au Fond de Solidarité pour le logement 2025
14.taux des taxes directes locales 2025.tampon
13 Vote du BP Pico-centrale 2025-tampon
12 Vote du BP Commune 2025 et fongibilité des crédits-tampon
11 emprunt Caisse épargne financement travaux traversée des cours
10 ACHAT terrain A.Drais au Cours création parking
09 subventions association épicerie -tampon
08 Participation Commune au SIVOM-tampon
07-affect.-résultats-Pico-centrale-page-2-tampon
07-affect.-résultats-Pico-centrale-page-2-tampon
06 affect. résultats Commune page 1-tampon
06-affect.-résultats-Commune-page-2-tampon
05-CFU-Pico-centrale-2024-page-1-tampon
05 CFU Pico centrale 2024 page 2-tampon
04-CFU-COMMUNE-2024-page-2 (1)-tampon
04-CFU-COMMUNE-2024-page-1 (1)-tampon
02-Marché public Travaux les Cours
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2026 :
PV-conseil-municipal-du-05 juin 2026
PV-conseil-municipal-du-09 avril 2026
PV-conseil-municipal-du-20 mars 2026
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2025 :
PV-conseil-municipal-du-23 décembre 2025
PV-conseil-municipal-du-5 decembre-2025
PV-conseil-municipal-du-23 octobre-2025
PV-conseil-municipal-du-29-juillet-2025
PV-conseil-municipal-du-22-mai-2025
PV conseil municipal 10 avril 2025
P.V-conseil-municipal-26-fevrier-2025
P.V-conseil-municipal-14-janvier-2025
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2024:
P.V- conseil-municipal-23-decembre-2024
P.V- conseil-municipal-5-decembre2024
P.V- conseil-municipal-du-20-octobre-2024
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2023:
1 Procès verbal du conseil municipal du 09 février 2023
2 Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2023
3 Procès verbal du conseil municipal du 4 avril 2023
4 Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
5 Procès verbal du conseil municipal du 18 avril 2023
6 Procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2023
7 Procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2023
8 Procès verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
9 Procès verbal du conseil municipal du 26 octobre 2023
10 Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2022:
- Procès verbal du conseil 27 octobre 2022
- compte rendu du 27 septembre 2022
- compte rendu du 23 juin 2022
- compte rendu du 6 avril 2022
- compte rendu du 24 février 2022
- compte rendu du 03 février 2022
- compte rendu du 13 janvier 2022