COMPTES-RENDUS et DELIBERATIONS des CONSEILS MUNICIPAUX.

Le Conseil Municipal se réunit en général une fois par mois.

Il est présidé par le Maire ou l’un de ses adjoints.

Le Conseil Municipal vote des délibérations, qui sont ensuite validées par les services préfectoraux : c’est le contrôle de légalité.

Un compte rendu reprenant les grandes lignes des délibérations est rédigé par le secrétaire de séance.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations des conseils municipaux de 2025:

25. DM ajustement du budget pico centrale

24. DM 3.Acquisition matériel informatique

23.DM 2.Frais postaux et Frais de télécommunications

22. DM 1. Poste énergie combustible Poste électricité

21.Acquisition de 2 parcelles eu lieu-dit la Cime.tampon

20.Adoption.Rapport du service de l’eau

19.Modification du réglement du service de l’eau.tampon

18.modification des prêts Travaux les Cours-tampon

17.Attribution du marché public.3 ème tranche Eglise saint Martin.tampon

16.Avenant N1.Protocole d’accord construction centrale hydroélectrique sur le Torrent de l ‘Homme.tampon

15.Participation au Fond de Solidarité pour le logement 2025

14.taux des taxes directes locales 2025.tampon

13 Vote du BP Pico-centrale 2025-tampon

12 Vote du BP Commune 2025 et fongibilité des crédits-tampon

11 emprunt Caisse épargne financement travaux traversée des cours

10 ACHAT terrain A.Drais au Cours création parking

09 subventions association épicerie -tampon

08 Participation Commune au SIVOM-tampon

07-affect.-résultats-Pico-centrale-page-2-tampon

07-affect.-résultats-Pico-centrale-page-2-tampon

06 affect. résultats Commune page 1-tampon

06-affect.-résultats-Commune-page-2-tampon

05-CFU-Pico-centrale-2024-page-1-tampon

05 CFU Pico centrale 2024 page 2-tampon

04-CFU-COMMUNE-2024-page-2 (1)-tampon

04-CFU-COMMUNE-2024-page-1 (1)-tampon

03-Divers

02-Marché public Travaux les Cours

01. Divers

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2025 :

PV conseil municipal 10 avril 2025

P.V-conseil-municipal-26-fevrier-2025

P.V-conseil-municipal-14-janvier-2025

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2024:

P.V- conseil-municipal-23-decembre-2024

P.V- conseil-municipal-5-decembre2024

P.V- conseil-municipal-du-20-octobre-2024

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2023:

1 Procès verbal du conseil municipal du 09 février 2023

2 Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2023

3 Procès verbal du conseil municipal du 4 avril 2023

4 Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023

5 Procès verbal du conseil municipal du 18 avril 2023

6 Procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2023

7 Procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2023

8 Procès verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023

9 Procès verbal du conseil municipal du 26 octobre 2023

10 Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux de 2022: